Immobilier et environnement : étangs et assainissement autonome

Comprendre les règles et obligations administratives relatives aux étangs et assainissements autonomes

- Agents immobiliers,
- Négociateurs
- Collaborateurs

2 jours par 1/2 journée

500 € prix net de toutes taxes / Tarif intra : nous consulter

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A distance

- Réglementation applicable aux plans d’eau,
- Connaissances des cas de non-conformité administrative du plan d’eau,
- Optimisation en qualité de l’information à transmettre à l’acheteur.
- Réglementation applicable à l’ANC (autorisation de l’ANC, contrôle),
- Conséquences pratiques des règles pour l’acheteur et le vendeur.
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